Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COURBET Gérard
/
LE RHINOCEROS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RHINOCEROS
COURBET Gérard

Numéro de dépôt :
1536956
Date de dépôt :
21/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1997

Présentation de la marque LE RHINOCEROS

Déposée le 21 octobre 1987 par COURBET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RHINOCEROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURBET Gérard, domicilié(e) 22, Avenue Madeleine, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOIN Jean-Charles - France.

La marque LE RHINOCEROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RHINOCEROS est expirée depuis le 21 octobre 1997.

COURBET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PROGECO SYSTEME , PROCEDE GERARD COURBET , Domaine des Campagnoles , LACERATOR , KROKO'S , DUNAFLO , LE MINOTOR


COURBET Gérard - 22, Avenue Madeleine, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - France


THOIN Jean-Charles - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 14 juin 1993 - Transmission de propriété n°159548 - Publication au BOPI 1993-06-14

Inscription le 24 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56306 - Publication au BOPI 1991-09-24

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs